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Vers une gouvernance de l’eau au Québec

Vers une gouvernance de l’eau au Québec


Catherine Choquette, Alain Létourneau

Le Québec renferme, à lui seul, 3 % des réserves d’eaux douces renouvelables de la planète. Plus d’un demi-million de lacs et de rivières sillonnent son territoire. En 2002, le gouvernement du Québec a adopté une politique nationale de l’eau qui instaurait une gestion intégrée et concertée de l’eau basée sur une approche territoriale, soit le bassin versant. Mais il a fallu attendre à l’automne 2008 pour qu’un premier guide juridique sur l’usage de l’eau soit publié : le livre Vers une gouvernance de l’eau au Québec.

Ce livre fournit de l’information utile à tous les acteurs de l’eau : gestionnaires, producteurs agricoles, industriels, ONG, municipalités, gouvernements, organismes de bassin versant, citoyens, etc. Sous la direction de deux spécialistes de l’Université de Sherbrooke, Catherine Choquette et Alain Létourneau, 23 auteurs y font un bilan de la situation, six ans après l’établissement de la politique de l’eau.

Pour venir en aide aux acteurs de l’eau qui doivent élaborer un plan directeur pour leur bassin versant, le faire approuver par le gouvernement et le mettre en œuvre par l’entremise de contrats de bassin versant, les auteurs expliquent les bases scientifiques du concept de bassin versant, puis les aspects économiques et juridiques de la gestion de l’eau :

  • Le partage des compétences en matière de gestion de l’eau
  • Le régime juridique de l’eau,
  • Le droit fédéral en matière de gestion de l’eau
  • Le régime juridique de l’eau au Québec
  • Les pouvoirs délégués aux municipalités
  • L’utilisation et la gestion de l’eau par les peuples autochtones
  • La gestion de l’eau douce dans la perspective du droit international public

Ils décrivent également l’application de la gouvernance de l’eau au Québec et suggèrent plusieurs pistes d’action prometteuses.


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© Éditions MultiMondes, 2008




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